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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES CAVES DE PROVENCE
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NOVELLAS et CHAREYRON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVELLAS et CHAREYRON
"LES CAVES DE PROVENCE", S.A.R.L., 15, rue Pierre du Pébre, 13800 ISTRES.

Numéro de dépôt :
1285100
Date de dépôt :
12/09/1984
Lieu de dépôt :
SALON DE PROVENCE
Date d'expiration :
12/09/1994

Présentation de la marque NOVELLAS et CHAREYRON

Déposée le 12 septembre 1984 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES CAVES DE PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SALON DE PROVENCE), la marque française « NOVELLAS et CHAREYRON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES CAVES DE PROVENCE - France.

La marque NOVELLAS et CHAREYRON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1285100.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVELLAS et CHAREYRON est expirée depuis le 12 septembre 1994.

LES CAVES DE PROVENCE a également déposé les autres marques suivantes : LA FERME DE LA MALIERE , ROSE ROSE , ROC D'AZUR


"LES CAVES DE PROVENCE", S.A.R.L., 15, rue Pierre du Pébre, 13800 ISTRES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-08

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